Boa-fé nas relações jurídicas tributárias

Abstract

The thesis presented in this work is the incidence, in tax legal relations, of the legal institutes of objective good faith and subjective good faith. In order to confirm the hypothesis of an affirmative answer to the problem, an analysis is made of the historical framework of the evolution of philosophical theories on ethics and morals and their correlation with the development of the conception of the State and the institution of legal orders, demonstrating the importance between the values of society for the formation of legal systems. Then, the characteristics of good faith as a category and institution are observed, analyzing its Roman origin, influence in European territories and in the codification of the laws in force at the time, as well as its reception in Brazilian Law, its distinction in objective and subjectivity and its specific legal regimes. Considering good faith as a category with the power to institute behaviors that provide the foundation for the legal system to promote the dignity of the human person through the objective of the Republic based on solidarity, its incidence in Public Law is verified, imposing on the Public Administration obedience to legality, morality, impersonality, transparency and carrying out good administration, as well as the observance of reasonableness and proportionality, respect for loyalty, cooperation and collaboration by the parties that are part of a material or procedural legal relationship, under penalty of pecuniary and procedural sanctions, in addition to repercussions on international relations between sovereign States. The objective of the analysis of the insertion of the category of good faith in the legal system and its importance for its foundation is to verify its presence in Tax Law, supporting and delimiting the plexus of the tax legal relationship that includes taxpayers, public agents, Legislative Powers, Judiciary and Executive, administrative bodies. Thus, good faith is enshrined as a category while its distinctions are presented as objective good faith and subjective good faith, considered as legal institutes arising from the real factors of power currently in force based on solidarity, tax citizenship and tax morality , establishing the theoretical and philosophical bases to consecrate itself as a limitation to the power to tax and foundation of tax principles, in addition to guiding the interpretation and integration of tax legislation and radiating its effects regarding the corrective function in various aspects of the tax legal relationship. For the development of this thesis, historical, descriptive, inductive and deductive methods were used, basing the research on a qualitative basis, by obtaining secondary data verified in books available in public and private collections, national and foreign doctrine and legislation, revoked or in force, and jurisprudence of the praetories, namely the Superior Court of Justice and the Federal Supreme Court.

La thèse présentée dans cet ouvrage est l'incidence, dans les relations juridiques fiscales, des instituts juridiques de la bonne foi objective et de la bonne foi subjective. Afin de confirmer l'hypothèse d'une réponse affirmative au problème, une analyse est faite du cadre historique de l'évolution des théories philosophiques sur l'éthique et la morale et leur corrélation avec le développement de la conception de l'État et l'institution des ordres juridiques, démontrant l'importance entre les valeurs de la société pour la formation des systèmes juridiques. Ensuite, les caractéristiques de la bonne foi en tant que catégorie et institution sont observées, en analysant son origine romaine, son influence sur les territoires européens et dans la codification des lois en vigueur à l'époque, ainsi que sa réception dans le droit brésilien, sa distinction en objectifs et la subjectivité et ses régimes juridiques spécifiques. Considérant la bonne foi comme une catégorie ayant le pouvoir d'instituer des comportements qui fondent le système juridique de promotion de la dignité de la personne humaine à travers l'objectif de la République fondée sur la solidarité, il est vérifié son incidence dans le droit public, imposant au Administration publique l'obéissance à la légalité, la moralité, l'impersonnalité, la transparence et la bonne administration, ainsi que le respect du caractère raisonnable et de la proportionnalité, le respect de la loyauté, la coopération et la collaboration des parties à une relation juridique matérielle ou procédurale, sous peine de dommages-intérêts pécuniaires et procéduraux sanctions, en plus d'avoir des répercussions sur les relations internationales entre États souverains. L'objectif de l'analyse de l'insertion de la catégorie de bonne foi dans le système juridique et de son importance pour sa fondation est de vérifier sa présence dans le droit fiscal, en étayant et en délimitant le plexus de la relation juridique fiscale qui comprend les contribuables, les agents publics, Pouvoirs Législatif, Judiciaire et Exécutif, organes administratifs. Ainsi, la bonne foi est consacrée comme une catégorie tandis que ses distinctions sont présentées comme bonne foi objective et bonne foi subjective, considérées comme des instituts juridiques découlant des facteurs réels de pouvoir actuellement en vigueur fondés sur la solidarité, la citoyenneté fiscale et la moralité fiscale, établissant le cadre théorique et philosophiques pour se consacrer comme limitation du pouvoir d'imposition et fondement des principes fiscaux, en plus de guider l'interprétation et l'intégration de la législation fiscale et de rayonner ses effets concernant la fonction corrective dans divers aspects de la relation juridique fiscale. Pour l'élaboration de cette thèse, des méthodes historiques, descriptives, inductives et déductives ont été utilisées, fondant la recherche sur une base qualitative, en obtenant des données secondaires vérifiées dans des livres disponibles dans des collections publiques et privées, la doctrine et la législation nationales et étrangères, abrogées ou en vigueur et la jurisprudence des prétoires, soit la Cour supérieure de justice et la Cour suprême fédérale.